Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE MARINE
LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS

Numéro de dépôt :
3948722
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/09/2022
LA BELLE MARINE de LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque LA BELLE MARINE

Déposée le 25 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA BELLE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Mme. MARIE PIERRE VIDAL domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque LA BELLE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE MARINE est expirée depuis le 25 septembre 2022.

LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne , FRENCH MISS


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Mme. MARIE PIERRE VIDAL - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.